Grenelle Environnement

Le Grenelle Environnement lancé en 2007 est le fruit d'un engagement du Président de la République. Il traduit la volonté de refonder la politique de l'écologie en France et d'inventer collectivement les conditions d'une croissance nouvelle. Le ministère du Développement durable et l’ADEME ont reconduit la campagne de communication « Grenelle Environnement – Entrons dans le monde d’après ».
Ce nouveau film valorisant le Plan de mobilisation pour les métiers de la croissance verte a été diffusé du 2 au 16 mai sur les principales chaînes de la TNT et du câble. Ce plan de mobilisation, mis en place dans le cadre du Pacte de Solidarité Ecologique, contribue au développement de nouveaux emplois et à l’évolution des métiers du fait des transformations technologiques impulsées par la croissance verte. Les mesures du Grenelle Environnement vont générer des évolutions et transformations de notre société : essor des énergies renouvelables, construction de bâtiments basse consommation et à énergie positive, gestion plus performante des déchets, modes de transport plus propres… lorsqu’on développe des mesures environnementales, on développe la société dans son ensemble.

Grenelle Environnement :
entrons dans le monde d'après

Lancé le 6 juillet 2007 par Jean Louis BORLOO, Dominique BUSSEREAU et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, le Grenelle Environnement réunit pour la première fois l’Etat et les représentants de la société civile afin de définir une feuille de route en faveur de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables.
La première étape du Grenelle Environnement s’est étalée sur quatre phases échelonnées depuis juillet 2007 :

1- Dialogue et élaboration de propositions (15 juillet - 25 septembre 2007)
Cette première phase a été consacrée au dialogue et à l’élaboration des propositions au sein de groupes de travail composés de 40 membres répartis en 5 collèges.


2 - Consultation des publics (28 septembre - 19 octobre 2007)
Cette seconde phase a consisté à recueillir l’avis de divers publics sur les propositions d’action issues des groupes de travail. Quatre consultations se sont déroulées entre le 28 septembre et le 19 octobre.


3 - Négociations et décisions (24, 25 et 26 octobre 2007)
4 tables rondes se sont tenues à l’issue de ces rencontres et débats préparatoires. Cela a permis d’aboutir à des engagements consensuels partagés par les 5 collèges.


4 - Réflexion sur la mise en oeuvre opérationnelle des programmes (décembre 2007)
Afin de traduire de façon opérationnelle ces engagements, 33 comités opérationnels (COMOP), réunissant plus de 1 200 personnes, ont été installés pour proposer les programmes d’application des décisions prises.

Voir le processus du Grenelle de l’Environnement en vidéo


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Le projet de loi de programme des engagements du Grenelle Environnement, dite loi Grenelle 1, adopté par l’Assemblée nationale en première lecture le 21 octobre 2008 puis en seconde lecture le 17 juin 2009.

Le projet de loi « Engagement national pour l’environnement », dite loi Grenelle 2 a été votée par le Sénat le 8 octobre 2009 et est examinée par l'Assemblée nationale à partir du 4 mai 2010.
Lire le communiqué de presse du ministère du Développement durable

Le paquet de mesures fiscales de verdissement de la loi de finances 2009, dit Grenelle 3 (adopté le 9 décembre 2008).

Après l'adoption par les parlementaires du projet de loi de programme des engagements du Grenelle Environnement (dite loi Grenelle 1) et à l'heure de l'examen du projet de loi « Engagement National pour l’Environnement » (dite loi Grenelle 2), l'ADEME a souhaité apporter son expertise publique aux débats.

Les présents documents, « Regard sur le Grenelle » et « Regard sur le Grenelle 2 », réunissent des éléments d'information et d'analyse liés aux principaux domaines de compétences de l’Agence afin de répondre aux questions qui lui sont souvent posées : Facteur 4, plan bâtiment, dispositifs de financement, croissance écologique et emploi, énergies renouvelables, déchets, bonus-malus, étiquetage environnemental produits, accompagnement de la recherche...